Mentions légales

Mentions légales

Ce site internet appartient à Tesca Diniz Turkey Tekstil ve Koltuk Komponentleri Sanayi ve Ticaret A.Ş. (« TESCA DİNİZ »). Si vous souhaitez continuer à consulter ce site, vous serez réputé(e) avoir accepté les conditions ci-dessous. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez cesser d’accéder au site.

1. Conditions d’utilisation

Le site https://www.tescadiniz.com est désigné ci-après le « Site ».

« Utilisateur » désigne toute personne qui utilise le Site et s’y connecte.

Le Site a pour objet de fournir des informations sur les activités, les établissements et les exploitations de TESCA DİNİZ et de ses actionnaires (Diniz Holding et Tesca Group).

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation exposées ci-dessous.

L’éditeur du Site s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible. Il ne peut toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans les mises à jour, qu’elles proviennent de partenaires tiers fournissant ces informations ou de lui-même. TESCA DİNİZ se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu de ce Site à tout moment et sans préavis. Ces modifications et mises à jour s’appliquent à l’Utilisateur, qui doit consulter régulièrement cette rubrique pour vérifier les conditions d’utilisation en vigueur.

L’Utilisateur accepte d’utiliser ces informations et le Site sous sa seule et entière responsabilité. TESCA DİNİZ et ses actionnaires ne sauraient en aucun cas être tenus responsables des dommages directs ou indirects, quels qu’en soient les causes, l’origine, la nature ou les conséquences, y compris les dommages concrets résultant de la perte de données, de l’accès au programme ou au Site et/ou à son contenu ou à tout site qui y est lié, ou de décisions prises sur la base des informations qu’il contient.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçon

L’éditeur du Site et ses actionnaires sont titulaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’utilisation de tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, photographies, graphiques, logos, icônes, sons et/ou animations.

Sans l’autorisation écrite préalable de TESCA DİNİZ et de ses actionnaires, toute reproduction, copie, représentation, modification, publication, utilisation, distribution, adaptation totale ou partielle, altération ou transmission de l’un quelconque des éléments du Site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

Aucune licence ni aucun autre droit d’utilisation relatif à un droit de propriété intellectuelle n’est concédé. Les dénominations sociales, logos et marques de TESCA DİNİZ sont sa propriété et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.

3. Liens vers d’autres sites

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites affiliés ou non, établis avec l’autorisation du propriétaire du Site. Ces sites sont indépendants du Site. Par conséquent, l’éditeur du Site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites visités et ne peut être tenu responsable des conséquences et des risques d’un contenu illicite. En outre, TESCA DİNİZ et ses actionnaires ne sauraient être tenus responsables des dommages ou pertes avérés ou allégués résultant de l’utilisation par l’Utilisateur, ou de la confiance accordée, aux contenus, biens ou services présents sur ces sites. Nous rappelons que les sites affiliés ou non sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

4. Liens hypertextes

Tout webmaster souhaitant créer, depuis son propre site, un lien vers le Site est tenu d’obtenir l’autorisation écrite préalable de TESCA DİNİZ.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises au droit turc. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux turcs.